Par Laurent BENOUDIZ D.O ACTUALITÉ N° 35. 31 AOUT 2017 « À quoi sert de posséder si ce n’est de jouir ? » nous dit Jean Aulagnier. Or, pour que la jouissance soit pleine et entière, nul ne doute qu’il faille rechercher la fiscalité la plus légère. L’engouement actuel pour la location meublée au lieu [...]
Par Laurent BENOUDIZ D.O ACTUALITÉ N° 35. 31 AOUT 2017 Le 72e congrès de l’Ordre organisé à Lille du 27 au 29 septembre prochain a notamment pour objectif d’amener les experts-comptables vers des missions de conseil à forte valeur ajoutée. La revue D.O Actualité interroge Laurent Benoudiz et Serge Anouchian sur les enjeux de ces [...]
Par Laurent BENOUDIZ REVUE DE DROIT FISCAL N° 6. 7 FÉVRIER 2019 La cession de l’usufruit temporaire d’un immeuble ou de parts de société civile détenant un tel bien a pour objectif de répartir dans le temps les droits financiers et les pouvoirs d’administration entre l’usufruitier, bien souvent la société exploitant l’actif immobilier, et le [...]
Par Laurent BENOUDIZ LA REVUE FISCALE DU PATRIMOINE N° 2, FÉVRIER 2019 On a coutume de dire qu’il n’y a que deux choses inévitables sur terre : la mort et les impôts 1. Si la mort n’a pas encore été battue malgré les efforts des GAFAM en matière de transhumanisme, le Gouvernement Français a bien [...]
Par Laurent BENOUDIZ LA REVUE FISCALE DU PATRIMOINE N° 3, MARS 2018 Définir une stratégie en matière de rémunération des dirigeants d’entreprise nécessite une analyse détaillée des cotisations sociales assises sur les rémunérations combinée avec une approche fiscale. L’analyse doit également tenir compte du « patrimoine social » que le dirigeant peut se constituer lorsqu’il [...]
Par Laurent BENOUDIZ REVUE DE DROIT FISCAL N°21 - 21 MAI 2015 Le Comité de l’abus de droit fiscal, dans une décision du 29 janvier 2015 a émis l’avis que l’Administration était fondée à mettre en oeuvre la procédure de l’abus de droit dans une affaire portant sur une cession temporaire d’usufruit des parts d’une [...]
