Notre cabinet a développé une expertise pointue dans l’ingénierie patrimoniale du chef d’entreprise.
Celle-ci nous permet d’intervenir dans le cadre de prestations de conseil afin d’anticiper, d’optimiser et de sécuriser votre situation patrimoniale.
Nous conseillons régulièrement nos clients, professionnels et chefs d’entreprise, dans la gestion, l’organisation et la transmission de leur patrimoine et de leur outil de travail. Les recommandations que nous sommes amenés à formuler visent à optimiser le mode de détention ou la transmission sur un plan civil ou commercial (qui détient le pouvoir, comment s’organise la transmission, etc.) sous la contrainte fiscale.
Les principales missions que nous sommes amenés à conduire visent :

Cette mission consiste à articuler judicieusement les composantes suivantes :

  • Définir le meilleur statut pour le dirigeant,
  • Optimiser la répartition entre les salaires et les dividendes,
  • Etablir un diagnostic retraite et prévoyance,
  • Définir et mettre en place une épargne salariale adaptée.

Plusieurs techniques permettent d’atteindre ces objectifs : Régime TNS et Loi Madelin, externalisation de la direction au sein d’une SARL dans le cas des SA ou SAS, etc.
Cette mission se complète avec le Choix du statut du dirigeant, mission qui permet, en intégrant la composante des revenus différés (prévoyance, retraite) d’optimiser, en anticipant, le meilleur régime fiscal, social et juridique pour votre activité.

Qu’il s’agisse d’une transmission à titre gratuit ou d’une cession, nous conduisons des études qui permettent de maximiser le revenu disponible après impôt ou de garantir un revenu après cession. Plusieurs techniques sont mises en œuvre (apport-cession, donation avant cession) et les différents dispositifs d’exonérations sont intégrés (Art. 238 quaterdecies du CGI, art. 151 septies du CGI, 151 septies A, 151 septies B, etc.)
Pour un exemple d’une transmission d’une entreprise familiale téléchargez le support de la conférence animée par Laurent Benoudiz et par Maître Christine Larcher, Notaire, lors de la conférence présentée le 16 juin 2009 lors du Salon Planète PME.
Notre cabinet est en mesure d’établir un bilan patrimonial permettant d’améliorer votre situation personnelle tant sur le plan civil que fiscal : optimisation du mode de détention de vos actifs, anticipation de transmission de votre patrimoine, arbitrage entre revenus fonciers et statut LMP/LMNP, estimation de vos droits de succession, stratégie de transmission, etc. Nous établissons également votre déclaration d’impôt sur le revenu (2042), incluant les différentes annexes (2044, 2041) et votre déclaration d’ISF.

Ces missions sont conduites par Laurent Benoudiz, expert-comptable et dirigeant de Bewiz, titulaire du diplôme de 3ème cycle de Gestion de Patrimoine délivrée par l’Université de Clermont-Ferrand.

Ces missions particulières sont réalisées dans un cadre structuré, le cabinet adhérant à la charte du Club Expert Patrimoine fixant 8 engagements :

1. Accompagnement
Le cabinet s’efforce d’accompagner globalement ses clients tant dans la conduite de leur entreprise que dans la gestion de leur patrimoine. Il informe sans délai ses clients des opportunités possibles, des difficultés rencontrées ou des décisions à prendre.

2. Compétence
Le cabinet n’intervient que sur des questions pour lesquelles il dispose de la compétence appropriée.
Le cabinet établit un plan de formation et de mise à jour des connaissances comprenant au moins 20 heures de gestion de patrimoine pour les associés et collaborateurs appelés à donner des conseils en la matière. Ceux-ci doivent disposer de bases documentaires adaptées.

3. Organisation
Le cabinet met au point avec ses clients les procédures de transmission des informations et des documents nécessaires à l’exécution des missions. Le cabinet dispose d’outils lui permettant de traiter les questions posées et de justifier et formaliser les conseils donnés.

4. Interprofessionnalité
Le cabinet intervient sur les dossiers de gestion de patrimoine en liaison avec d’autres professionnels aux compétences complémentaires : conseils, notaires, avocats, assureurs… Cette interprofessionnalité est organisée dans l’intérêt du client.

5. Indépendance

Quelque soient les modalités d’intervention des autres soustraitants ou cotraitants, le cabinet veille à rester indépendant en particulier en n’acceptant pas de rémunération qui serait contraire à l’intérêt du client.

6. Transparence
Le cabinet établit pour chaque mission un contrat ou un devis et informe à l’avance ses clients du coût de ses interventions. Les honoraires proposés sont calculés à partir d’un barème qui est communiqué. Le client est informé de toute rémunération perçue par le cabinet pour des missions le concernant et traitée par des co-intervenants.

7. Confidentialité
Le cabinet souscrit une obligation de confidentialité renforcée pour les dossiers de gestion de patrimoine. L’accès à ces dossiers est restreint et aucune information n’est donnée à des tiers sans l’accord préalable et formel des clients.

8. Réseau
Le cabinet informe ses clients de son appartenance au Club Expert Patrimoine en la mentionnant sur ses documents (papier à en-tête, plaquettes, cartes de visite, site).

Contactez-nous

Bewiz, cabinet d’Experts-Comptables et de Commissaires aux Comptes à Paris

20 rue la Condamine 75017 Paris
Tél. : +33 (0) 1 53 53 05 40
Site web: www.bewiz.fr

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